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Marques déposées par monsieur BERNARD PONS
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ATELIER L&B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER L&B
M. BERNARD PONS

Numéro de dépôt :
3965278
Date de dépôt :
01/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2022
ATELIER L&B de BERNARD PONS

Présentation de la marque ATELIER L&B

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2012 par monsieur BERNARD PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER L&B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BERNARD PONS domicilié(e) 103 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PONS domicilié(e) 103 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France.

La marque ATELIER L&B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER L&B est expirée depuis le 1 décembre 2022.


M. BERNARD PONS - 103 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France


M. BERNARD PONS - 103 RUE DE LILLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664337 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).